Votre Syndicat Scolaire Intercommunal /
historique et fonctionnement

historique et fonctionnement

Présentation

Le Syndicat Scolaire a vu le jour dans la période où la désertification rurale se faisait cruellement sentir, (1980-1990), et où la volonté politique des élus a été de maintenir une école dans chaque commune.

Ce Syndicat Scolaire Intercommunal regroupe actuellement les communes de CRAS, MORETTE,CHANTESSE,NOTRE DAME DE L'OSIER,VATILIEU et a pour mission d'assurer le fonctionnement des services scolaires, transports et garderies, le service de restauration scolaire pour la gestion des repas reste une association de parents d'élèves, la responsabilité revient à la commune.

Le Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires , avait modifié en 2013 le fonctionnement scolaire de deux communes et 2014 toutes les communes avaient le fonctionnement à 4 jours et demi d'école avec des temps périscolaire de 0.45mn pour alléger la journée de classe.

Le décret de 2018 permettant un retour à la semaine de 4 jour, a permis au communes de Vatilieu, Notre dame de L'Osier, et Chantesse de revenir au 4 jours d'enseignement dès la rentrée scolaire 2018, les communes de Cras et Morette ont conservés les temps périscolaires et maintenu la réforme avec les 4 jours et demi d'école.

Ce site a pour objectif de vous présenter le fonctionnement du Syndicat Scolaire . Vous y trouverez des informations pratiques.

Vous pouvez parcourir le site Syndicat Scolaire Intercommunal à l'aide des liens de navigations dans le menu.

Nous vous souhaitons une bonne visite sur Syndicat Scolaire Intercommunal et nous esperons que vous trouverez les informations que vous cherchiez.

Historique

Le Syndicat Scolaire a vu le jour le 1er septembre 1985 pour les communes de Notre Dame de l'Osier,Chantesse et Cras.

Le 15 juillet 1994 de nouveaux statuts intégrant les communes de Morette et Vatilieu créent le:

SYNDICAT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL

CRAS/MORETTE/CHANTESSE/NOTRE DAME DE L'OSIER/VATILIEU

Fontionnement

Le Syndicat Scolaire a pour objet l'organisation, la gestion du personnel,l'achat et l'entretien de matériel commun aux écoles, la coordination des services scolaires des cinq communes.

Le Syndicat est administré par un comité de délégués élus par les conseils municipaux des communes adhérentes.

Chaque Conseil Syndical est représenté par 2 délégués titulaires et suppléants, le comité élit parmi ses membres un(e) Président(e) et un(e) ou plusieurs Vice Président(es).

Les recettes du Syndicat Scolaire comprennent uniquement la contribution des Communes associées.

Le Syndicat Scolaire est composé d'élus titulaires et suppléants

Présidente : Nicole DI MARIA Cras

Vice-Présidente : Nathalie BESSOUD en charge du RPI: Chantesse,Vatilieu, Notre Dame de l'Osier

Vice-Présidente : Bénédicte CHEVAL en charge du RPI: Cras, Morette

Notre Dame de l’Osier.

Titulaires: BRICHET-BILLET Alex - VERNEY Violaine

Suppléants: CARRIER Michel- GAUVIN Nelly

Chantesse

Titulaires: ORIOL Isabelle - BESSOUD Nathalie

Suppléants:GAMBIRASIO Marie-Laure- BECHU Stéphane

Cras

Titulaires: DI MARIA Nicole - CHEVAL Bénédicte

Suppléants: DESPLANTES Françoise- MATT Alexandre

Morette

Titulaires:PICARD WOLFF Aude- JOBIN Claire Marie

Suppléants :GEYMOND Marie-Claire - MOUNIER Yves

Vatilieu

Titulaires: REBOUD Gwenaëlle- DUPRAZ FOREY Isabelle

Suppléants : BERTHOLLET Thierry- ROUX BERNARD Gaëtan